Arrêté municipal n° 2024-060
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique marché estival d’Accolay
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autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique marché estival d’Accolay
Arrêté municipal n° 2024-060 Lire la suite »
portant restriction de circulation et permission de voirie rue des Chenevières à Cravant à l’occasion de la fête des voisins le 3 août 2024
Arrêté municipal n° 2024-059 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement rue de Sainte-Pallaye à Accolay, commune déléguée
Arrêté municipal n° 2024-058 Lire la suite »
portant permis de stationnement rue de Sainte-Pallaye
Arrêté municipal n° 2024-057 Lire la suite »
interdisant provisoirement l’arrêt et le stationnement des véhicules rue du Moulin, rue du Donjon et rue des Fossés (RD 139) et la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking de la salle polyvalente (parcelle 000 AD 116)
Arrêté municipal n° 2024-056 Lire la suite »
réglementant provisoirement la circulation routière et le stationnement rue de Bonnielle (Cravant)
Arrêté municipal n° 2024-055 Lire la suite »
portant permission de voirie rue de Bonnielle
Arrêté municipal n° 2024-054 Lire la suite »
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison 11 rue du Pont à Accolay
Arrêté municipal n° 2024-053 Lire la suite »
réglementant la circulation sur une portion de la route départementale n° 39 à Accolay, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – en agglomération
Arrêté municipal n° 2024-052 Lire la suite »
interdisant temporairement le stationnement rue des Fossés côté impair et côté pair entre le n° 1 et le n° 6
Arrêté municipal n° 2024-051 Lire la suite »