Arrêté municipal n° 2026/117
portant permission de voirie Travaux d’enfouissement de réseau AEP par la REPF (interconnexion Bazarnes/Deux Rivières)
Arrêté municipal n° 2026/117 Lire la suite »
portant permission de voirie Travaux d’enfouissement de réseau AEP par la REPF (interconnexion Bazarnes/Deux Rivières)
Arrêté municipal n° 2026/117 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors de jeux intervillages organisés par Les Joutes Accoloises
Arrêté municipal n° 2026/116 Lire la suite »
portant prolongation d’une permission de stationnement 4 rue Hors Murs à Accolay
Arrêté municipal n° 2026/115 Lire la suite »
portant autorisation de réouverture au public d’un établissement recevant du public (ERP) de 5ème catégorie sans locaux à sommeil
Arrêté municipal n° 2026/114 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors de la Petite Guiguette à Accolay
Arrêté municipal n° 2026/113 Lire la suite »
portant interdiction de l’utilisation de matériel de cuisson à flamme dans les espaces publics, notamment les bois et forêts
Arrêté municipal n° 2026/112 Lire la suite »
abrogeant l’arrêté n° 2026-101 du 8 juillet 2026 portant interdiction temporaire de l’accès à tous les espaces forestiers de la commune en raison du risque d’incendie
Arrêté municipal n° 2026/111 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire Trail d’Accolay le dimanche 16 août
Arrêté municipal n° 2026/110 Lire la suite »
portant permis de stationnement 19 rue de Reigny
Arrêté municipal n° 2026/109 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le territoire de Cravant (en agglomération) – Prolongation
Arrêté municipal n° 2026/108 Lire la suite »