Délibération n° 2026/091 du 8 septembre 2026
Don au profit de la commune de deux parcelles de terre
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Don au profit de la commune de deux parcelles de terre
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Échange de terrain À Accolay
Délibération n° 2026/090 du 8 septembre 2026 Lire la suite »
Demande de subvention de l’association L’Ô Vive Deux Rivières
Délibération n° 2026/088 du 8 septembre 2026 Lire la suite »
Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Délibération n° 2026/087 du 8 septembre 2026 Lire la suite »
Compte rendu des délégations données au maire par le conseil municipal
Délibération n° 2026/085 du 8 septembre 2026 Lire la suite »
Approbation du procès-verbal de séance du 29 juin 2026
Délibération n° 2026/084 du 8 septembre 2026 Lire la suite »
Approbation du procès-verbal de séance du 15 juin 2026
Délibération n° 2026/083 du 8 septembre 2026 Lire la suite »
Désignation des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Délibération n° 2026/089 du 8 septembre 2026 Lire la suite »
Attribution du marché public à procédure adaptée pour les travaux de sécurisation et d’aménagement à Accolay et réfection de la couche de roulement (RD 39)
Délibération n° 2026/086 du 8 septembre 2026 Lire la suite »
Budget camping : affectation des résultats 2025
Délibération n° 2026/075 du 15 juin 2026 Lire la suite »