Délibération n° 2026/016 du 27 mars 2026
Mise à disposition d’un agent technique auprès des Filous Futés
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Mise à disposition d’un agent technique auprès des Filous Futés
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Approbation du rapport de la CLECT du 27/11/2025 et validation des attributions de compensations (AC) définitives 2025 et provisoires 2026
Délibération n° 2026/015 du 27 mars 2026 Lire la suite »
Redevances d’occupation du domaine public
Délibération n° 2026/012 du 27 mars 2026 Lire la suite »
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement – budget principal
Délibération n° 2026/011 du 27 mars 2026 Lire la suite »
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026
Délibération n° 2026/010 du 27 mars 2026 Lire la suite »
Délégation des compétences du conseil municipal au maire
Délibération n° 2026/009 du 22 mars 2026 Lire la suite »
Fixation des indemnités du maire et des adjoints
Délibération n° 2026/008 du 22 mars 2026 Lire la suite »
Lecture de la charte de l’élu local en application des articles l.1111-12 à l.1111-14 du CGCT
Délibération n° 2026/007 du 22 mars 2026 Lire la suite »