Arrêté municipal occasionnel n° 2023-0040

[featured_image]
Télécharger
Download is available until [expire_date]
  • Version
  • Télécharger 152
  • Taille du fichier 0.04 KB
  • Nombre de fichiers 1
  • Date de création 11 mai 2023
  • Dernière mise à jour 11 mai 2023

Arrêté municipal occasionnel n° 2023-0040

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique (Accueil de Deux Rivières)

Aller au contenu principal