Arrêté municipal n° 2024-077
réglementant la circulation et le stationnement parking rue de Bonnielle à Cravant
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réglementant la circulation et le stationnement parking rue de Bonnielle à Cravant
Arrêté municipal n° 2024-077 Lire la suite »
portant permis de stationnement rue de Bonnielle à Cravant
Arrêté municipal n° 2024-076 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique – Festival 2 Riv’s Rock – samedi 31 août 2024
Arrêté municipal n° 2024-075 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique par l’association Les Joutes Accoloises le dimanche 25 août 2024
Arrêté municipal n° 2024-074 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique par l’association Les Joutes Accoloises le dimanche 25 août 2024
Arrêté municipal n° 2024-073 Lire la suite »
réglementant la circulation sur le pont d’Accolay en agglomération – commune déléguée d’Accolay
Arrêté municipal n° 2024-072 Lire la suite »
portant permis de stationnement lieudit La Fausse Rivières
Arrêté municipal n° 2024-071 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique le 17 août 2024 par le centre communal d’Action sociale
Arrêté municipal n° 2024-070 Lire la suite »
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison
Arrêté municipal n° 2024-069 Lire la suite »
réglementant la circulation sur une portion de la route départementale n° 39, direction Bazarnes à Accolay
Arrêté municipal n° 2024-068 Lire la suite »