Arrêté municipal n° 2026-082
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le territoire de Cravant (en agglomération)
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réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le territoire de Cravant (en agglomération)
Arrêté municipal n° 2026-082 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue d’Orléans et rue des Écossais (en agglomération)
Arrêté municipal n° 2026-081 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors de la fête de la bière organisée par l’Ô Vive Deux Rivières
Arrêté municipal n° 2026-079 Lire la suite »
réglementant la circulation des véhicules motorisés rue de Sainte-Pallaye (en agglomération)
Arrêté municipal n° 2026-078 Lire la suite »
portant autorisation d’une vente au déballage à l’occasion d’un vide-maison
Arrêté municipal n° 2026-077 Lire la suite »
portant délégation de fonction du maire à M. Nicolas CEREZA, conseiller municipal
Arrêté municipal n° 2026-076 Lire la suite »
autorisant l’occupation du domaine public – stade municipal et base de loisirs d’Accolay
Arrêté municipal n° 2026-075 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’un vide-dressing le 7 juin
Arrêté municipal n° 2026-074 Lire la suite »
portant nomination des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale
Arrêté municipal n° 2026-073 Lire la suite »
réglementant la circulation sur une portion de la voie communale n° 2 à Cravant, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – hors agglomération
Arrêté municipal n° 2026-072 Lire la suite »