Arrêté municipal n° 2026/107
portant permission de voirie route de Lyon ZI Bas des Bouchots Sud
Arrêté municipal n° 2026/107 Lire la suite »
portant permission de voirie route de Lyon ZI Bas des Bouchots Sud
Arrêté municipal n° 2026/107 Lire la suite »
portant permission de voirie et circulation 4 rue de la Poterne
Arrêté municipal n° 2026/106 Lire la suite »
règlementant le stationnement des véhicules rue de Bonnielle en agglomération (prolongation)
Arrêté municipal n° 2026/105 Lire la suite »
portant autorisation d’une vente au déballage à l’occasion d’un vide-maison 22 rue de Reigny
Arrêté municipal n° 2026/104 Lire la suite »
portant interdiction d’un feu d’artifice prévu le 13 juillet 2026
Arrêté municipal n° 2026/103 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors du repas citoyen du 14 juillet
Arrêté municipal n° 2026/102 Lire la suite »
portant interdiction temporaire de l’accès à tous les espaces forestiers de la commune en raison du risque d’incendie
Arrêté municipal n° 2026/101 Lire la suite »
interdisant provisoirement l’arrêt et le stationnement des véhicules rue du Moulin, rue du Donjon et rue des Fossés (RD 139) et la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking de la salle polyvalente (parcelle 000 AD 116) à l’occasion du Yonne Tour Sport 2026
Arrêté municipal n° 2026/100 Lire la suite »
portant opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président de la communauté des communes
Arrêté municipal n° 2026/099 Lire la suite »
portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement
Arrêté municipal n° 2026/098 Lire la suite »