Arrêté municipal n° 2026-075
autorisant l’occupation du domaine public – stade municipal et base de loisirs d’Accolay
Arrêté municipal n° 2026-075 Lire la suite »
autorisant l’occupation du domaine public – stade municipal et base de loisirs d’Accolay
Arrêté municipal n° 2026-075 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’un vide-dressing le 7 juin
Arrêté municipal n° 2026-074 Lire la suite »
portant nomination des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale
Arrêté municipal n° 2026-073 Lire la suite »
réglementant la circulation sur une portion de la voie communale n° 2 à Cravant, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – hors agglomération
Arrêté municipal n° 2026-072 Lire la suite »
réglementant la circulation sur une portion de la rue Hors Murs à Accolay, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – en agglomération
Arrêté municipal n° 2026-071 Lire la suite »
réglementant la circulation sur une portion de la route départementale n° 39 à Accolay, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – en agglomération
Arrêté municipal n° 2026-070 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’un barbecue organisé par la Tribu Cravantaise
Arrêté municipal n° 2026-069 Lire la suite »
autorisant l’occupation du domaine public Aire de loisirs rue des Fossés
Arrêté municipal n° 2026-068 Lire la suite »
réglementant le stationnement des véhicules impasse Bas des Moulins (en agglomération)
Arrêté municipal n° 2026-067 Lire la suite »
réglementant la circulation pendant des travaux de sécurisation du réseau électrique chemin et rue du Canal
Arrêté municipal n° 2026-066 Lire la suite »