délibération

ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE DES ÉCOLES POUR LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2026

PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DE LA COMMUNE D’AVALLON – ANNÉE 2024/2025

TRANSFERT DE COMPÉTENCE DE L’EAU POTABLE

ÉVALUATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

CONVENTION POUR LES INSTRUCTIONS D’URBANISMES RÉALISÉES PAR LA 3CVT POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE AVENANT N° 1 POUR AJOUT DES MENTIONS R.G.P.D.

REMPLACEMENT DE LA VÉRANDA DE L’ÉCOLE DE CRAVANT

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES COMMUNALES

MISE À DISPOSITION D’UN AGENT TECHNIQUE AUPRÈS DES FILOUS FUTÉS

CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT

DEMANDE DE SUBVENTION DES JOUTES ACCOLOISES