Publications administratives
Délibération n° 2024/093 du 15 novembre 2024
Remplacement de la véranda de l'école de Cravant : nouveau prestataire
130 downloads251.05 KB
Délibération n° 2024/092 du 15 novembre 2024
Amortissement du four de la boulangerie d'Accolay
127 downloads246.88 KB
Délibération n° 2024/090 du 15 novembre 2024
Approbation du procès-verbal du conseil municipal - séance du 25 octobre 2024
124 downloads256.19 KB
Arrêté municipal n° 2024-105
portant permis de stationnement lieudit la Fausse Rivières
123 downloads271.69 KB
Délibération n° 2024/091 du 15 novembre 2024
Décision modificative n° 1 du budget principal
128 downloads235.30 KB
Arrêté municipal n° 2024-104
réglementant la circulation des véhicules sur le territoire de la commune déléguée d’Accolay (prolongation)
125 downloads259.97 KB
Arrêté municipal n° 2024-103
portant permis de stationnement rue de Reigny à Accolay (prolongation)
121 downloads271.27 KB
Arrêté municipal n° 2024-102
portant permis de stationnement rue d'Arbaut
123 downloads277.32 KB
Arrêté municipal n° 2024-101
réglementant le stationnement rue de Bonnielle à Cravant
128 downloads117.23 KB
Arrêté municipal n° 2024-100
réglementant la circulation des véhicules sur le territoire de la commune déléguée d’Accolay, rue de Reigny
127 downloads93.31 KB
