Publications administratives

Projet de centrale photovoltaïque de Deux Rivières : accords fonciers pour l'utilisation des chemins communaux

Renouvellement de la convention pour l'instruction des actes d'urbanisme par la 3CVT

Désignation des membres de la commission locale des sites patrimoniaux remarquables

Mise en place d'un système de vidéosurveillance dans le bâtiment communal polyvalent 4 impasse Bas des Moulins

Mise à disposition d’un agent technique auprès des filous futés

Fermages 2026

Imputation des biens meubles de faible valeur en section d’investissement

Financement du bien immobilier situé 4 et 6 rue de bonnielle

Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois

Tarifs de la régie « Repas & Buvettes »