Publications administratives
Arrêté municipal n° 2025/097
portant prolongation d’un permis de stationnement
lieudit Briquemont à Accolay (poterie)
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Délibération n° 2025/078 du 14 novembre 2025
ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE DES ÉCOLES POUR LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2026
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Délibération n° 2025/077 du 14 novembre 2025
PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DE LA COMMUNE D’AVALLON – ANNÉE 2024/2025
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Délibération n° 2025/076 du 14 novembre 2025
TRANSFERT DE COMPÉTENCE DE L’EAU POTABLE
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Délibération n° 2025/075 du 14 novembre 2025
ÉVALUATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
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Délibération n° 2025/074 du 14 novembre 2025
CONVENTION POUR LES INSTRUCTIONS D’URBANISMES RÉALISÉES PAR LA 3CVT POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE
AVENANT N° 1 POUR AJOUT DES MENTIONS R.G.P.D.
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Délibération n° 2025/073 du 14 novembre 2025
REMPLACEMENT DE LA VÉRANDA DE L’ÉCOLE DE CRAVANT
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Délibération n° 2025/072 du 14 novembre 2025
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES COMMUNALES
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Délibération n° 2025/071 du 14 novembre 2025
MISE À DISPOSITION D’UN AGENT TECHNIQUE AUPRÈS DES FILOUS FUTÉS
9 downloads212.71 KB
Délibération n° 2025/070 du 14 novembre 2025
CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT
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