Publications administratives

Arrêté municipal n° 2025/097

portant prolongation d’un permis de stationnement

lieudit Briquemont à Accolay (poterie)

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Délibération n° 2025/078 du 14 novembre 2025

ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE DES ÉCOLES POUR LA RENTRÉE DE SEPTEMBRE 2026

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Délibération n° 2025/077 du 14 novembre 2025

PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DE LA COMMUNE D’AVALLON – ANNÉE 2024/2025

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Délibération n° 2025/076 du 14 novembre 2025

TRANSFERT DE COMPÉTENCE DE L’EAU POTABLE

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Délibération n° 2025/075 du 14 novembre 2025

ÉVALUATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME

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Délibération n° 2025/074 du 14 novembre 2025

CONVENTION POUR LES INSTRUCTIONS D’URBANISMES RÉALISÉES PAR LA 3CVT POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE

AVENANT N° 1 POUR AJOUT DES MENTIONS R.G.P.D.

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Délibération n° 2025/073 du 14 novembre 2025

REMPLACEMENT DE LA VÉRANDA DE L’ÉCOLE DE CRAVANT

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Délibération n° 2025/072 du 14 novembre 2025

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES COMMUNALES

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Délibération n° 2025/071 du 14 novembre 2025

MISE À DISPOSITION D’UN AGENT TECHNIQUE AUPRÈS DES FILOUS FUTÉS

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Délibération n° 2025/070 du 14 novembre 2025

CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT

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