Arrêté municipal n° 2024-067
Réglementant la circulation Route Départementale n°39 Accolay
Arrêté municipal n° 2024-067 Lire la suite »
Réglementant la circulation Route Départementale n°39 Accolay
Arrêté municipal n° 2024-067 Lire la suite »
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies rue du canal et le haut de la rue de Reigny à Accolay
Arrêté municipal n° 2024-065 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies route d’Irancy, rue des Bouchots, rue des Cougnots à Cravant
Arrêté municipal n° 2024-064 Lire la suite »
portant permis de stationnement 10 rue Saint-Martin
Arrêté municipal n° 2024-063 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique le dimanche 18 août 2024 – Les Amis d’Accolay
Arrêté municipal n° 2024-062 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique le dimanche 28 juillet 2024 – Les Amis d’Accolay
Arrêté municipal n° 2024-061 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique marché estival d’Accolay
Arrêté municipal n° 2024-060 Lire la suite »
portant restriction de circulation et permission de voirie rue des Chenevières à Cravant à l’occasion de la fête des voisins le 3 août 2024
Arrêté municipal n° 2024-059 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement rue de Sainte-Pallaye à Accolay, commune déléguée
Arrêté municipal n° 2024-058 Lire la suite »
portant permis de stationnement rue de Sainte-Pallaye
Arrêté municipal n° 2024-057 Lire la suite »