Arrêté municipal n° 2024-057
portant permis de stationnement rue de Sainte-Pallaye
Arrêté municipal n° 2024-057 Lire la suite »
portant permis de stationnement rue de Sainte-Pallaye
Arrêté municipal n° 2024-057 Lire la suite »
interdisant provisoirement l’arrêt et le stationnement des véhicules rue du Moulin, rue du Donjon et rue des Fossés (RD 139) et la circulation et le stationnement des véhicules sur le parking de la salle polyvalente (parcelle 000 AD 116)
Arrêté municipal n° 2024-056 Lire la suite »
réglementant provisoirement la circulation routière et le stationnement rue de Bonnielle (Cravant)
Arrêté municipal n° 2024-055 Lire la suite »
portant permission de voirie rue de Bonnielle
Arrêté municipal n° 2024-054 Lire la suite »
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison 11 rue du Pont à Accolay
Arrêté municipal n° 2024-053 Lire la suite »
réglementant la circulation sur une portion de la route départementale n° 39 à Accolay, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – en agglomération
Arrêté municipal n° 2024-052 Lire la suite »
interdisant temporairement le stationnement rue des Fossés côté impair et côté pair entre le n° 1 et le n° 6
Arrêté municipal n° 2024-051 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique Amicale des Sapeurs-Pompiers de Cravant
Arrêté municipal n° 2024-050 Lire la suite »
autorisant l’occupation du domaine public – stade municipal et parking de la salle polyvalente de Cravant – Bal des pompiers
Arrêté municipal n° 2024-049 Lire la suite »
portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement Bal des pompiers
Arrêté municipal n° 2024-048 Lire la suite »