Arrêté municipal n° 2024-034
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison 1 rue de l’Émoulerie à Cravant
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portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison 1 rue de l’Émoulerie à Cravant
Arrêté municipal n° 2024-034 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le territoire de la commune déléguée d’Accolay
Arrêté municipal n° 2024-032 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation organisée par l’association des Joutes Accoloises le 7 juillet 2024
Arrêté municipal n° 2024-030 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation organisée par l’association des Joutes Accoloises le 2 juin 2024
Arrêté municipal n° 2024-029 Lire la suite »
réglementant le stockage de meules de grains, de paille ou de fourrage sur le territoire de la commune
Arrêté municipal n° 2024-028 Lire la suite »
portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur le territoire de la commune
Arrêté municipal n° 2024-025 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors du vide-greniers organisé par l’A.S.P.C. le 1er mai 2024
Arrêté municipal n° 2024-024 Lire la suite »
portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation, le stationnement et la vente au déballage le mercredi 1er mai 2024 lors d’un vide-greniers organisé par l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Cravant
Arrêté municipal n° 2024-023 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pour permettre des travaux de voirie rue de Jougny (hors agglomération)
Arrêté municipal n° 2024-022 Lire la suite »
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison 40 rue Faubourg Saint Nicolas
Arrêté municipal n° 2024-021 Lire la suite »