Arrêté municipal n° 2024-114
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique (CCAS)
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autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique (CCAS)
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autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique (CCAS)
Arrêté municipal n° 2024-113 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique (Amis d’Accolay)
Arrêté municipal n° 2024-112 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique (Cravant en Fête)
Arrêté municipal n° 2024-110 Lire la suite »
portant autorisation d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un marché de Noël
Arrêté municipal n° 2024-109 Lire la suite »
portant permis de stationnement 40 rue d’Orléans à Cravant (prolongation)
Arrêté municipal n° 2024-111 Lire la suite »
réglementant la circulation des véhicules rue d’Orléans (commune déléguée de Cravant)
Arrêté municipal n° 2024-108 Lire la suite »
portant permis de stationnement rue d’Orléans à Cravant
Arrêté municipal n° 2024-107 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le territoire de la commune déléguée de Cravant
Arrêté municipal n° 2024-106 Lire la suite »
portant permis de stationnement lieudit la Fausse Rivières
Arrêté municipal n° 2024-105 Lire la suite »