Arrêté municipal n° 2024-053
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison 11 rue du Pont à Accolay
Arrêté municipal n° 2024-053 Lire la suite »
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison 11 rue du Pont à Accolay
Arrêté municipal n° 2024-053 Lire la suite »
réglementant la circulation sur une portion de la route départementale n° 39 à Accolay, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – en agglomération
Arrêté municipal n° 2024-052 Lire la suite »
interdisant temporairement le stationnement rue des Fossés côté impair et côté pair entre le n° 1 et le n° 6
Arrêté municipal n° 2024-051 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique Amicale des Sapeurs-Pompiers de Cravant
Arrêté municipal n° 2024-050 Lire la suite »
autorisant l’occupation du domaine public – stade municipal et parking de la salle polyvalente de Cravant – Bal des pompiers
Arrêté municipal n° 2024-049 Lire la suite »
portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement Bal des pompiers
Arrêté municipal n° 2024-048 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique Cravant en Fête
Arrêté municipal n° 2024-047 Lire la suite »
interdisant temporairement le stationnement rue des Fossés côté pair entre le n° 2 et le n° 6
Arrêté municipal n° 2024-046 Lire la suite »
autorisant l’occupation du domaine public – stade municipal et parking de la salle polyvalente de Cravant – Cravant en Fête
Arrêté municipal n° 2024-045 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement rue du Port à Cravant, commune déléguée
Arrêté municipal n° 2024-044 Lire la suite »