Arrêté municipal n° 2024-072
réglementant la circulation sur le pont d’Accolay en agglomération – commune déléguée d’Accolay
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réglementant la circulation sur le pont d’Accolay en agglomération – commune déléguée d’Accolay
Arrêté municipal n° 2024-072 Lire la suite »
portant permis de stationnement lieudit La Fausse Rivières
Arrêté municipal n° 2024-071 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique le 17 août 2024 par le centre communal d’Action sociale
Arrêté municipal n° 2024-070 Lire la suite »
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison
Arrêté municipal n° 2024-069 Lire la suite »
réglementant la circulation sur une portion de la route départementale n° 39, direction Bazarnes à Accolay
Arrêté municipal n° 2024-068 Lire la suite »
Réglementant la circulation Route Départementale n°39 Accolay
Arrêté municipal n° 2024-067 Lire la suite »
Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies rue du canal et le haut de la rue de Reigny à Accolay
Arrêté municipal n° 2024-065 Lire la suite »
réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies route d’Irancy, rue des Bouchots, rue des Cougnots à Cravant
Arrêté municipal n° 2024-064 Lire la suite »
portant permis de stationnement 10 rue Saint-Martin
Arrêté municipal n° 2024-063 Lire la suite »
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique le dimanche 18 août 2024 – Les Amis d’Accolay
Arrêté municipal n° 2024-062 Lire la suite »