Délibération n° 2024/004 du 1er février 2024
SDEY : appel à projet salle polyvalente de Cheuilly
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SDEY : appel à projet salle polyvalente de Cheuilly
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Participation aux frais de scolarité de la commune d’Avallon
Délibération n° 2024/003 du 1er février 2024 Lire la suite »
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement – budget principal
Délibération n° 2024/002 du 1er février 2024 Lire la suite »
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement – budget eau
Délibération n° 2024/001 du 1er février 2024 Lire la suite »
Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)
Délibération n° 2023/106 du 11 décembre 2023 Lire la suite »
Ajout de délégation donnée au maire par le conseil municipal
Délibération n° 2023/105 du 11 décembre 2023 Lire la suite »
Demande d’exonération de loyer par un locataire de la commune
Délibération n° 2023/104 du 11 décembre 2023 Lire la suite »
Délégation du conseil d’administration du CCAS au président
Délibération CCAS n° 2023/015 du 30 novembre 2023 Lire la suite »
Approbation du procès-verbal de séance
Délibération CCAS n° 2023/014 du 30 novembre 2023 Lire la suite »