Délibération CCAS n° 2023/016 du 30 novembre 2023
Repas des Aînés 2023
Délibération CCAS n° 2023/016 du 30 novembre 2023 Lire la suite »
Délégation du conseil d’administration du CCAS au président
Délibération CCAS n° 2023/015 du 30 novembre 2023 Lire la suite »
Approbation du procès-verbal de séance
Délibération CCAS n° 2023/014 du 30 novembre 2023 Lire la suite »
Provisions pour dépréciations de créances
Délibération n° 2023/103 du 1er décembre 2023 Lire la suite »
Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables – budget Camping
Délibération n° 2023/102 du 1er décembre 2023 Lire la suite »
Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables – budget Eau potable
Délibération n° 2023/101 du 1er décembre 2023 Lire la suite »
Admissions en non-valeur de produits irrécouvrables – budget principal
Délibération n° 2023/100 du 1er décembre 2023 Lire la suite »
Création d’un service assujetti à la TVA au sein du budget principal de la commune pour l’activité de location de locaux nus à usage professionnel
Délibération n° 2023/097 du 1er décembre 2023 Lire la suite »