Délibération n° 2026/068 du 20 mai 2026
Groupement d’intérêt public E-Bourgogne Franche-Comté – désignation
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Groupement d’intérêt public E-Bourgogne Franche-Comté – désignation
Délibération n° 2026/068 du 20 mai 2026 Lire la suite »
Comité consultatif communal des sapeurs-pompiers volontaires – désignations
Délibération n° 2026/067 du 20 mai 2026 Lire la suite »
Association stop ambroisie – désignation
Délibération n° 2026/066 du 20 mai 2026 Lire la suite »
Fourrière animale de Branche – désignation
Délibération n° 2026/065 du 20 mai 2026 Lire la suite »
Association des communes forestières – désignation
Délibération n° 2026/064 du 20 mai 2026 Lire la suite »
Report de l’examen du point n° 23 inscrit à l’ordre du jour
Délibération n° 2026/063 du 20 mai 2026 Lire la suite »
Correspondant défense (CORDEF) – désignation
Délibération n° 2026/062 du 20 mai 2026 Lire la suite »
Création de commissions communales
Délibération n° 2026/061 du 20 mai 2026 Lire la suite »
Commission de contrôle des listes électorales – désignation
Délibération n° 2026/060 du 20 mai 2026 Lire la suite »
Commission communal des impôts directs – désignation
Délibération n° 2026/059 du 20 mai 2026 Lire la suite »