Publications administratives

Délibération n° 2026/068 du 20 mai 2026

Groupement d’intérêt public E-Bourgogne Franche-Comté - désignation

Télécharger

3 downloads321 Ko

Délibération n° 2026/067 du 20 mai 2026

Comité consultatif communal des sapeurs-pompiers volontaires - désignations

Télécharger

5 downloads322 Ko

Délibération n° 2026/066 du 20 mai 2026

Association stop ambroisie - désignation

Télécharger

7 downloads317 Ko

Délibération n° 2026/065 du 20 mai 2026

Fourrière animale de Branche – désignation

Télécharger

3 downloads323 Ko

Délibération n° 2026/064 du 20 mai 2026

Association des communes forestières - désignation

Télécharger

3 downloads322 Ko

Délibération n° 2026/063 du 20 mai 2026

Report de l'examen du point n° 23 inscrit à l'ordre du jour

Télécharger

5 downloads315 Ko

Délibération n° 2026/062 du 20 mai 2026

Correspondant défense (CORDEF) - désignation

Télécharger

3 downloads336 Ko

Délibération n° 2026/061 du 20 mai 2026

Création de commissions communales

Télécharger

5 downloads330 Ko

Délibération n° 2026/060 du 20 mai 2026

Commission de contrôle des listes électorales - désignation

Télécharger

4 downloads335 Ko

Délibération n° 2026/059 du 20 mai 2026

Commission communal des impôts directs - désignation

Télécharger

2 downloads322 Ko

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Analytics ».
cookielawinfo-checkbox-functional	11 months	Le cookie est défini par le consentement des cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Fonctionnel ».
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Nécessaire ».
cookielawinfo-checkbox-others	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre".
cookielawinfo-checkbox-performance	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Performance ».
viewed_cookie_policy	11 months	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.