Publications administratives
Délibération n° 2026/095 du 6 octobre 2026
Demande de subvention de l’association Terres d’Accolay
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Délibération n° 2026/094 du 6 octobre 2026
Mise en place de la carte achat public
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Délibération n° 2026/093 du 6 octobre 2026
Compte rendu des délégations données au maire par le conseil municipal
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Délibération n° 2026/092 du 6 octobre 2026
Approbation du procès-verbal de séance du 8 septembre 2026
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Arrêté municipal n° 2026/137
réglementant la circulation des véhicules rue Bleue (en agglomération)
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Arrêté municipal n° 2026/136
portant permission de stationnement 5 rue Bleue à Cravant
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Arrêté municipal n° 2026/135
portant permis de stationnement lieudit la Fausse Rivière
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Arrêté municipal n° 2026/134
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison
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Arrêté municipal n° 2026/133
portant permission de stationnement 11 rue des Dames à Accolay
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Arrêté municipal n° 2026/132
Interdiction temporaire de circulation rue d’Orléans (en partie) pendant des travaux de couverture
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