Publications administratives

Délibération n° 2025/069 du 14 novembre 2025

DEMANDE DE SUBVENTION DES JOUTES ACCOLOISES

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Délibération n° 2025/068 du 14 novembre 2025

FERMAGES 2025

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Délibération n° 2025/067 du 14 novembre 2025

AMORTISSEMENTS

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Délibération n° 2025/066 du 14 novembre 2025

ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES ÉTEINTES

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Délibération n° 2025/065 du 14 novembre 2025

ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES

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Délibération n° 2025/064 du 14 novembre 2025

DÉCISION MODIFICATIVE N° 8 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

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Délibération n° 2025/063 du 14 novembre 2025

PRÊT BANCAIRE

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Délibération n° 2025/062 du 14 novembre 2025

LIGNE DE TRÉSORERIE – CRÉDIT RELAIS

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Délibération n° 2025/061 du 14 novembre 2025

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2025

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Arrêté municipal n° 2025/095

portant permis de stationnement

1 rue des Dames à Accolay

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