Publications administratives

Icône
Délibération n° 2023/069 du 25/09/2023

Décision modificative : budget eau potable

Icône
Délibération n° 2023/068 du 25/09/2023

Emprunt pour l'acquisition de Mobil Wood

Icône
Délibération n° 2023/067 du 25/09/2023

Emprunt dans le cadre de l'interconnexion Cravant – Bazarnes

Icône
Délibération n° 2023/066 du 25/09/2023

Approbation du procès-verbal des séances du 20 juin et 5 juillet 2023

Icône
Arrêté municipal n° 2023-0101

autorisant provisoirement le stationnement 6bis route de Lyon

Icône
Arrêté municipal n° 2023-0100

réglementant provisoirement la circulation routière et le stationnement sur le territoire d’Accolay, commune déléguée de Deux Rivières

Icône
Arrêté municipal n° 2023-0099

réglementant la circulation aux abords du groupe scolaire rue d’Orléans à Cravant

Icône
Arrêté municipal n° 2023-0098

portant restriction de circulation et permission de voirie chemin des Chenevières à Cravant à l'occasion d'un repas partagé

Icône
Arrêté municipal n° 2023-0097

portant autorisation de vente au déballage le vendredi 23 septembre au matin lors d'un vide usine au 26 route de Lyon

Icône
Arrêté municipal n° 2023-0096

autorisant provisoirement le stationnement 6bis route de Lyon

Aller au contenu principal