Publications administratives

Arrêté municipal n° 2024-008

réglementant provisoirement la circulation piétonne ruelle de la Huchette

Télécharger

142 downloads107.26 KB

Arrêté municipal n° 2024-007

réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pour permettre des travaux de voirie

route de Tonnerre (Cheuilly)

Télécharger

140 downloads101.79 KB

Délibération n° 2024/015 du 1er février 2024

Approbation du procès-verbal de séance du 1er et 11 décembre 2023

Télécharger

148 downloads96.59 KB

Délibération n° 2024/014 du 1er février 2024

Remplacement de membres des commissions communales

Télécharger

150 downloads115.26 KB

Délibération n° 2024/013 du 1er février 2024

Tarif de l’eau potable pour la période du 1^er juillet 2024 au 30 juin 2025

Télécharger

145 downloads99.99 KB

Délibération n° 2024/012 du 1er février 2024

Renouvellement de la location de la Licence IV

Télécharger

148 downloads96.84 KB

Délibération n° 2024/011 du 1er février 2024

Transfert de propriétés

Télécharger

151 downloads95.66 KB

Délibération n° 2024/010 du 1er février 2024

Demande d’exonération de loyer par un locataire de la commune

Télécharger

150 downloads111.19 KB

Délibération n° 2024/009 du 1er février 2024

Travaux d’élagage sur le territoire de Cravant

Télécharger

151 downloads98.37 KB

Délibération n° 2024/008 du 1er février 2024

Étude de faisabilité pour la réhabilitation de la salle polyvalente de Cravant

Télécharger

151 downloads98.93 KB

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Analytics ».
cookielawinfo-checkbox-functional	11 months	Le cookie est défini par le consentement des cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Fonctionnel ».
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Nécessaire ».
cookielawinfo-checkbox-others	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre".
cookielawinfo-checkbox-performance	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Performance ».
viewed_cookie_policy	11 months	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.