Publications administratives
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique
Les Joutes Accoloises
réglementant la circulation sur le pont d'Accolay – en agglomération
Commune déléguée d’Accolay
autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison 5 Quai Saint-Nicolas
portant autorisation de vente au déballage le samedi 12 août 2023 lors d'un marché estival à Accolay
portant restriction de circulation et permission de voirie rue de Reigny à Accolay à l'occasion d'un repas partagé
portant permis de stationnement - 29 rue de Sainte-Pallaye
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison - 15 route de Bazarnes
arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation, le stationnement et la vente au déballage le dimanche 30 juillet 2023 lors d’un vide-greniers
autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique