Publications administratives

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Arrêté municipal n° 2025-056

réglementant la circulation sur une portion de la voie communale n° 2 à Cravant, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – hors agglomération

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Arrêté municipal n° 2025-055

réglementant la circulation sur une portion de la rue Hors Murs à Accolay, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – en agglomération

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Arrêté municipal n° 2025-054

réglementant provisoirement la circulation routière et le stationnement sur le territoire d’Accolay, rue de Reigny

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Arrêté municipal n° 2025-053

réglementant la circulation sur une portion de la route départementale n° 39 à Accolay, commune déléguée de DEUX RIVIÈRES – en agglomération

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Arrêté municipal n° 2025-050

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique - Repas citoyen de la commune

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Arrêté municipal n° 2025-049

réglementant la circulation et le stationnement des véhicules chemin du Canal à Accolay (en agglomération)

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Arrêté municipal n° 2025-048

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique - Les Joutes Accoloises

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Arrêté municipal n° 2025-047

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique - Les Joutes Accoloises

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Arrêté municipal n° 2025-045

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique - Comité des Fêtes d'Accolay

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Arrêté municipal n° 2025-044

portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation, le stationnement et la vente au déballage le dimanche 27 juillet 2025 lors d’un vide-greniers