Publications administratives

Arrêté municipal n° 2024-107

portant permis de stationnement rue d'Orléans à Cravant

Télécharger

24 downloads277.87 KB

Arrêté municipal n° 2024-106

réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur le territoire de la commune déléguée de Cravant

Télécharger

24 downloads339.79 KB

Délibération n° 2024/101 du 15 novembre 2024

Renouvellement de la convention pour l'instruction des actes d'urbanisme par la 3CVT

Télécharger

30 downloads257.25 KB

Délibération n° 2024/100 du 15 novembre 2024

Participation aux frais de scolarité de la commune d'Avallon

Télécharger

29 downloads259.44 KB

Délibération n° 2024/099 du 15 novembre 2024

Convention avec le CLSH Les Filous Futés

Télécharger

29 downloads256.58 KB

Délibération n° 2024/098 du 15 novembre 2024

Vol des défibrillateurs : constitution de la commune en tant que partie civile

Télécharger

29 downloads250.95 KB

Délibération n° 2024/097 du 15 novembre 2024

Demande de remise d'un administré sur des travaux d'eau potable

Télécharger

30 downloads249.20 KB

Délibération n° 2024/096 du 15 novembre 2024

Renouvellement de la location de la licence IV

Télécharger

31 downloads249.87 KB

Délibération n° 2024/095 du 15 novembre 2024

Fermages 2024

Télécharger

29 downloads250.30 KB

Délibération n° 2024/094 du 15 novembre 2024

Redevances d'occupation du domaine public

Télécharger

31 downloads256.10 KB

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Analytics ».
cookielawinfo-checkbox-functional	11 months	Le cookie est défini par le consentement des cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Fonctionnel ».
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Nécessaire ».
cookielawinfo-checkbox-others	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre".
cookielawinfo-checkbox-performance	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Performance ».
viewed_cookie_policy	11 months	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.