Délibération n° 2024/058 du 4 juin 2024
Abrogation de la délibération n° 2022/091
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Abrogation de la délibération n° 2022/091
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Transfert de la compétence de l’eau au syndicat des eaux de la Puisaye-Forterre
Délibération n° 2024/057 du 4 juin 2024 Lire la suite »
Règlement intérieur du service des eaux de la commune de deux rivières
Délibération n° 2024/056 du 4 juin 2024 (annexe) Lire la suite »
Règlement intérieur du service des eaux de la commune de deux rivières
Délibération n° 2024/056 du 4 juin 2024 Lire la suite »
Programmation voirie 2024
Délibération n° 2024/055 du 4 juin 2024 Lire la suite »
Attribution de subventions
Délibération n° 2024/054 du 4 juin 2024 Lire la suite »
Redevance d’occupation du domaine public
Délibération n° 2024/053 du 4 juin 2024 Lire la suite »
Reprise de provisions : budget camping
Délibération n° 2024/052 du 4 juin 2024 Lire la suite »
Décision modificative n°1 du budget eau potable
Délibération n° 2024/051 du 4 juin 2024 Lire la suite »
Approbation du compte-rendu de séance
Délibération n° 2024/050 du 4 juin 2024 Lire la suite »