Délibération n° 2024/009 du 1er février 2024
Travaux d’élagage sur le territoire de Cravant
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Travaux d’élagage sur le territoire de Cravant
Délibération n° 2024/009 du 1er février 2024 Lire la suite »
Étude de faisabilité pour la réhabilitation de la salle polyvalente de Cravant
Délibération n° 2024/008 du 1er février 2024 Lire la suite »
Demande de subvention : remplacement des tuiles des appentis place Jean Pierre FRANCK
Délibération n° 2024/007 du 1er février 2024 Lire la suite »
Approbation du rapport de la CLECT du 23/11/2023 et validation des Attributions de Compensations (AC) définitives 2023 et provisoires 2024
Délibération n° 2024/006 du 1er février 2024 Lire la suite »
Rapport de la CLECT du 23/11/2023 et validation des Attributions de Compensations (AC) définitives 2023 et provisoires 2024
Annexe (délibération n° 2024/006) Lire la suite »
Règlement financier du SDEY : étude et travaux sur l’ensemble du territoire de la commune de Deux Rivières – participation financière de la commune
Délibération n° 2024/005 du 1er février 2024 Lire la suite »
SDEY : appel à projet salle polyvalente de Cheuilly
Délibération n° 2024/004 du 1er février 2024 Lire la suite »
Participation aux frais de scolarité de la commune d’Avallon
Délibération n° 2024/003 du 1er février 2024 Lire la suite »
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement – budget principal
Délibération n° 2024/002 du 1er février 2024 Lire la suite »
Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement – budget eau
Délibération n° 2024/001 du 1er février 2024 Lire la suite »