Publications administratives

Délibération n° 2024/063 du 4 juin 2024 (rapport)

Rapport sur le prix et la qualité du service 2022 de l’eau potable d’Accolay

Télécharger

74 downloads2.19 MB

Délibération n° 2024/063 du 4 juin 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service 2022 de l’eau potable d’Accolay

Télécharger

74 downloads89.87 KB

Délibération n° 2024/062 du 4 juin 2024 (rapport)

Rapport sur le prix et la qualité du service 2021 de l’eau potable de Cravant

Télécharger

74 downloads2.65 MB

Délibération n° 2024/062 du 4 juin 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service 2021 de l’eau potable de Cravant

Télécharger

74 downloads90.08 KB

Délibération n° 2024/061 du 4 juin 2024 (rapport)

Rapport sur le prix et la qualité du service 2021 de l’eau potable d’Accolay

Télécharger

75 downloads2.65 MB

Délibération n° 2024/061 du 4 juin 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service 2021 de l’eau potable d’Accolay

Télécharger

74 downloads89.53 KB

Délibération n° 2024/059 du 4 juin 2024 (rapport)

Rapport sur le prix et la qualité du service 2020 de l'eau potable d’Accolay

Télécharger

75 downloads664.26 KB

Délibération n° 2024/059 du 4 juin 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service 2020 de l'eau potable d’Accolay

Télécharger

73 downloads89.38 KB

Délibération n° 2024/058 du 4 juin 2024

Abrogation de la délibération n° 2022/091

Télécharger

73 downloads86.69 KB

Délibération n° 2024/057 du 4 juin 2024

Transfert de la compétence de l’eau au syndicat des eaux de la Puisaye-Forterre

Télécharger

73 downloads96.45 KB

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Analytics ».
cookielawinfo-checkbox-functional	11 months	Le cookie est défini par le consentement des cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Fonctionnel ».
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Nécessaire ».
cookielawinfo-checkbox-others	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre".
cookielawinfo-checkbox-performance	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Performance ».
viewed_cookie_policy	11 months	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.