Publications administratives

Icône
Délibération n° 2024/007 du 1er février 2024

Demande de subvention : remplacement des tuiles des appentis place Jean Pierre FRANCK

Icône
Annexe (délibération n° 2024/006)

Rapport de la CLECT du 23/11/2023 et validation des Attributions de Compensations (AC) définitives 2023 et provisoires 2024

Icône
Délibération n° 2024/006 du 1er février 2024

Approbation du rapport de la CLECT du 23/11/2023 et validation des Attributions de Compensations (AC) définitives 2023 et provisoires 2024

Icône
Délibération n° 2024/005 du 1er février 2024

Règlement financier du SDEY : étude et travaux sur l’ensemble du territoire de la commune de Deux Rivières – participation financière de la commune

Icône
Délibération n° 2024/004 du 1er février 2024

SDEY : appel à projet salle polyvalente de Cheuilly

Icône
Délibération n° 2024/003 du 1er février 2024

Participation aux frais de scolarité de la commune d’Avallon

Icône
Délibération n° 2024/002 du 1er février 2024

Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement - budget principal

Icône
Délibération n° 2024/001 du 1er février 2024

Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement - budget eau

Icône
Arrêté municipal n° 2024-006

réglementant provisoirement le stationnement devant l'Hôtel de Ville

Icône
Arrêté municipal n° 2024-005

réglementant la circulation et le stationnement des véhicules pour permettre des travaux d’extension du réseau électrique

Rue de Jougny et chemin rural dit ancienne route de Paris