Publications administratives

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Arrêté municipal n° 2023-0093

réglementant provisoirement la circulation routière et le stationnement sur le territoire d’Accolay, commune déléguée de Deux Rivières

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Arrêté municipal n° 2023-0092

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique - Les Amis d'Accolay

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Arrêté municipal n° 2023-0091

réglementant provisoirement le stationnement devant l'Hôtel de Ville

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Arrêté municipal n° 2023-0090

réglementant provisoirement la circulation routière et le stationnement rue de l'Horloge

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Arrêté municipal n° 2023-0089

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique - marché estival d'Accolay

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Arrêté municipal n° 2023-0088

portant autorisation de vente au déballage le samedi 2 septembre 2023 lors d'un marché estival à Accolay

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Arrêté municipal n° 2023-0086

autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique

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Arrêté municipal n° 2023-0085

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique

Les Joutes Accoloises

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Arrêté municipal n° 2023-0084

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique

Les Joutes Accoloises

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Arrêté municipal n° 2023-0083

réglementant la circulation sur le pont d'Accolay – en agglomération

Commune déléguée d’Accolay