Publications administratives
Arrêté municipal n° 2023-0071
portant autorisation de vente au déballage le samedi 22 juillet 2023 lors du marché estival d’Accolay
Arrêté municipal n° 2023-0069
portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison - 5 rue Hors Murs à Accolay
Arrêté municipal n° 2023-0068
portant retrait d'une délégation à un adjoint
Délibération du C.C.A.S. n° 2023/007
Achat de calculatrice pour les écoliers entrants en sixième
Délibération du C.C.A.S. n° 2023/006
Budget primitif 2023
Délibération du C.C.A.S. n° 2023/005
Affectation des résultats 2022
Délibération du C.C.A.S. n° 2023/004
Compte administratif 2022
Délibération du C.C.A.S. n° 2023/003
Compte de gestion 2022
Délibération du C.C.A.S. n° 2023/002
Approbation du procès-verbal de séance
Arrêté municipal occasionnel n° 2023-0064
portant réglementation de stationnement à Cravant
