Publications administratives

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Délibération n° 2023/071 du 25/09/2023

Tarif de la halte nautique d'Accolay

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Délibération n° 2023/070 du 25/09/2023

Décision modificative : budget principal

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Délibération n° 2023/069 du 25/09/2023

Décision modificative : budget eau potable

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Délibération n° 2023/068 du 25/09/2023

Emprunt pour l'acquisition de Mobil Wood

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Délibération n° 2023/067 du 25/09/2023

Emprunt dans le cadre de l'interconnexion Cravant – Bazarnes

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Délibération n° 2023/066 du 25/09/2023

Approbation du procès-verbal des séances du 20 juin et 5 juillet 2023

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Arrêté municipal n° 2023-0101

autorisant provisoirement le stationnement 6bis route de Lyon

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Arrêté municipal n° 2023-0100

réglementant provisoirement la circulation routière et le stationnement sur le territoire d’Accolay, commune déléguée de Deux Rivières

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Arrêté municipal n° 2023-0099

réglementant la circulation aux abords du groupe scolaire rue d’Orléans à Cravant

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Arrêté municipal n° 2023-0098

portant restriction de circulation et permission de voirie chemin des Chenevières à Cravant à l'occasion d'un repas partagé

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