Publications administratives

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Arrêté municipal occasionnel n° 2023-0033

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique (Cravant la Bataille)

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Arrêté municipal occasionnel n° 2023-0032

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique (Cravant la Bataille)

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Arrêté municipal occasionnel n° 2023-031

réglementant la vitesse de circulation routière et le stationnement route de Paris et route de Lyon à l'occasion de la commémoration des 600 ans de la Bataille de Cravant

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Arrêté municipal occasionnel n° 2023-0030

réglementant la circulation routière et le stationnement à l'occasion de la commémoration des 600 ans de la Bataille de Cravant

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Arrêté municipal n° 2023-0029

portant autorisation de la commémoration des 600 ans de la bataille de Cravant le 1er et 2 juillet 2023

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Arrêté municipal n° 2023-0028

portant réglementation de la vente du muguet le 1er mai sur le territoire de la commune

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Arrêté municipal occasionnel n° 2023-0039

portant permis de stationnement impasse Feu au Clair

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Arrêté municipal occasionnel n° 2023-0027

réglementant provisoirement la circulation routière et le stationnement Rue de la Mairie et Place de l'Église à Accolay, commune déléguée de Deux Rivières

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Arrêté municipal occasionnel n° 2023/024

réglementant la circulation Route de Paris et Route de Lyon à Cravant (89460 DEUX RIVIÈRES)

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Arrêté municipal occasionnel n° 2023/023

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique

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