Délibération n° 2024/101 du 15 novembre 2024
Renouvellement de la convention pour l’instruction des actes d’urbanisme par la 3CVT
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Participation aux frais de scolarité de la commune d’Avallon
Délibération n° 2024/100 du 15 novembre 2024 Lire la suite »
Convention avec le CLSH Les Filous Futés
Délibération n° 2024/099 du 15 novembre 2024 Lire la suite »
Vol des défibrillateurs : constitution de la commune en tant que partie civile
Délibération n° 2024/098 du 15 novembre 2024 Lire la suite »
Demande de remise d’un administré sur des travaux d’eau potable
Délibération n° 2024/097 du 15 novembre 2024 Lire la suite »
Renouvellement de la location de la licence IV
Délibération n° 2024/096 du 15 novembre 2024 Lire la suite »
Redevances d’occupation du domaine public
Délibération n° 2024/094 du 15 novembre 2024 Lire la suite »
Remplacement de la véranda de l’école de Cravant : nouveau prestataire
Délibération n° 2024/093 du 15 novembre 2024 Lire la suite »
Amortissement du four de la boulangerie d’Accolay
Délibération n° 2024/092 du 15 novembre 2024 Lire la suite »