Publications administratives

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Arrêté municipal n° 2023-0084

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique

Les Joutes Accoloises

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Arrêté municipal n° 2023-0083

réglementant la circulation sur le pont d'Accolay – en agglomération

Commune déléguée d’Accolay

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Arrêté municipal n° 2023-0082

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique

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Arrêté municipal n° 2023-0081

portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison 5 Quai Saint-Nicolas

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Arrêté municipal n° 2023-0080

portant autorisation de vente au déballage le samedi 12 août 2023 lors d'un marché estival à Accolay

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Arrêté municipal n° 2023-0079

portant restriction de circulation et permission de voirie rue de Reigny à Accolay à l'occasion d'un repas partagé

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Arrêté municipal n° 2023-0078

portant permis de stationnement - 29 rue de Sainte-Pallaye

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Arrêté municipal n° 2023-0077

portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison - 15 route de Bazarnes

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Arrêté municipal n° 2023-0075

arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public et réglementant la circulation, le stationnement et la vente au déballage le dimanche 30 juillet 2023 lors d’un vide-greniers

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Arrêté municipal n° 2023-0074

autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire lors d’une manifestation publique

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