Publications administratives

Délibération n° 2024/108 du 9 décembre 2024

Fermages 2024

Télécharger

102 downloads158.13 KB

Délibération n° 2024/107 du 9 décembre 2024

Dissolution du budget annexe de l'eau potable

Télécharger

103 downloads156.37 KB

Délibération n° 2024/106 du 9 décembre 2024

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - budget eau

Télécharger

102 downloads158.14 KB

Délibération n° 2024/105 du 9 décembre 2024

Décision modificative n° 1 du budget eau

Télécharger

102 downloads166.33 KB

Délibération n° 2024/104 du 9 décembre 2024

Décision modificative n° 2 du budget principal

Télécharger

104 downloads163.68 KB

Délibération n° 2024/103 du 9 décembre 2024

Approbation du procès-verbal du conseil municipal - séance du 15 novembre 2024

Télécharger

105 downloads156.21 KB

Arrêté municipal n° 2024-116

interdisant temporairement le stationnement rue d’Orléans entre le n° 20 et le n° 24

Télécharger

105 downloads246.95 KB

Arrêté municipal n° 2024-115

réglementant la circulation rue de Bonnielle à l'occasion de la déambulation de Noël

Télécharger

108 downloads221.12 KB

Arrêté municipal n° 2024-114

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique (CCAS)

Télécharger

108 downloads252.59 KB

Arrêté municipal n° 2024-113

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique (CCAS)

Télécharger

108 downloads253.97 KB

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Analytics ».
cookielawinfo-checkbox-functional	11 months	Le cookie est défini par le consentement des cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Fonctionnel ».
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Nécessaire ».
cookielawinfo-checkbox-others	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre".
cookielawinfo-checkbox-performance	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Performance ».
viewed_cookie_policy	11 months	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.