Publications administratives

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Arrêté municipal n° 2023-0073

réglementant l’autorisation des stationnements des véhicules 6bis route de Lyon à Cravant à l’occasion d’une livraison

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Arrêté municipal n° 2023-0072

réglementant la circulation Route Départementale n°39 Accolay (89460 DEUX RIVIÈRES)

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Arrêté municipal n° 2023-0071

portant autorisation de vente au déballage le samedi 22 juillet 2023 lors du marché estival d’Accolay

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Arrêté municipal n° 2023-0069

portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison - 5 rue Hors Murs à Accolay

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Arrêté municipal n° 2023-0068

portant retrait d'une délégation à un adjoint

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Délibération du C.C.A.S. n° 2023/007

Achat de calculatrice pour les écoliers entrants en sixième

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Délibération du C.C.A.S. n° 2023/006

Budget primitif 2023

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Délibération du C.C.A.S. n° 2023/005

Affectation des résultats 2022

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Délibération du C.C.A.S. n° 2023/004

Compte administratif 2022

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Délibération du C.C.A.S. n° 2023/003

Compte de gestion 2022

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