Publications administratives

Délibération CCAS n° 2024/007 du 23 mai 2024

Achat de calculatrices pour les écoliers entrants au collège

Télécharger

78 downloads94.21 KB

Délibération CCAS n° 2024/006 du 23 mai 2024

Modification du barème des aides exceptionnelles

Télécharger

77 downloads128.26 KB

Délibération CCAS n° 2024/004 du 23 mai 2024

Affectations des résultats 2023

0 downloads90.23 KB

Délibération CCAS n° 2024/001 du 23 mai 2024

Approbation du procès-verbal de séance du 30 novembre 2023

Télécharger

78 downloads93.77 KB

Délibération n° 2024/060 du 4 juin 2024 (rapport)

Rapport sur le prix et la qualité du service 2020 de l'eau potable de Cravant

Télécharger

108 downloads664.25 KB

Délibération n° 2024/060 du 4 juin 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service 2020 de l'eau potable de Cravant

Télécharger

103 downloads87.82 KB

Délibération n° 2024/067 du 4 juin 2024

Acquisition de la parcelle 001 E 0862 contiguë à la station de pompage d’Accolay

Télécharger

106 downloads90.79 KB

Délibération n° 2024/066 du 4 juin 2024 (rapport)

Rapport sur le prix et la qualité du service 2023 de l’eau potable de Cravant

Télécharger

107 downloads1.12 MB

Délibération n° 2024/066 du 4 juin 2024

Rapport sur le prix et la qualité du service 2023 de l’eau potable de Cravant

Télécharger

103 downloads89.22 KB

Délibération n° 2024/065 du 4 juin 2024 (rapport)

Rapport sur le prix et la qualité du service 2023 de l’eau potable d’Accolay

Télécharger

104 downloads1.12 MB

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Analytics ».
cookielawinfo-checkbox-functional	11 months	Le cookie est défini par le consentement des cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Fonctionnel ».
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Nécessaire ».
cookielawinfo-checkbox-others	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre".
cookielawinfo-checkbox-performance	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Performance ».
viewed_cookie_policy	11 months	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.