Publications administratives

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Délibération n° 2025/062 du 14 novembre 2025

LIGNE DE TRÉSORERIE – CRÉDIT RELAIS

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Délibération n° 2025/061 du 14 novembre 2025

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU 10 SEPTEMBRE 2025

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Arrêté municipal n° 2025/095

portant permis de stationnement

1 rue des Dames à Accolay

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Arrêté municipal n° 2025/094

portant permis de stationnement

45 rue de Reigny à Accolay

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Arrêté municipal n° 2025/093

réglementant la circulation et le stationnement des véhicules

voie communale n° 3 (en agglomération)

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Arrêté municipal n° 2025/091

réglementant la circulation et le stationnement des véhicules

voie communale n° 4 (en agglomération)

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Arrêté municipal n° 2025/090

portant permis de stationnement lieudit Briquemont à Accolay (poterie)

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Arrêté municipal n° 2025/089

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique

L'Ô Vive Deux Rivières

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Arrêté municipal n° 2025/088

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique

M. Marwin LE GOURRIEREC

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Arrêté municipal n° 2025/087

réglementant la circulation et le stationnement des véhicules hameau de Cheuilly (en agglomération)

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