Publications administratives

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Arrêté municipal n° 2024-071

portant permis de stationnement lieudit La Fausse Rivières

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Arrêté municipal n° 2024-070

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique le 17 août 2024 par le centre communal d'Action sociale

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Arrêté municipal n° 2024-069

portant autorisation temporaire d’organiser une vente au déballage à l’occasion d’un vide maison

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Arrêté municipal n° 2024-068

réglementant la circulation sur une portion de la route départementale n° 39, direction Bazarnes à Accolay

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Arrêté municipal n° 2024-067

Réglementant la circulation Route Départementale n°39 Accolay

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Arrêté municipal n° 2024-065

Réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies rue du canal et le haut de la rue de Reigny à Accolay

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Arrêté municipal n° 2024-064

réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur les voies route d’Irancy, rue des Bouchots, rue des Cougnots à Cravant

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Arrêté municipal n° 2024-063

portant permis de stationnement 10 rue Saint-Martin

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Arrêté municipal n° 2024-062

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique le dimanche 18 août 2024 - Les Amis d'Accolay

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Arrêté municipal n° 2024-061

autorisant à titre exceptionnel l’ouverture d'un débit de boissons temporaire lors d'une manifestation publique le dimanche 28 juillet 2024 - Les Amis d'Accolay