Publications administratives

Délibération n° 2026/017 du 27 mars 2026

Remboursement de frais de cantine par la commune de Bazarnes

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Délibération n° 2026/016 du 27 mars 2026

Mise à disposition d’un agent technique auprès des Filous Futés

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Délibération n° 2026/015 du 27 mars 2026

Approbation du rapport de la CLECT du 27/11/2025 et validation des attributions de compensations (AC) définitives 2025 et provisoires 2026

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Délibération n° 2026/014 du 27 mars 2026

Tarifs municipaux

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Délibération n° 2026/013 du 27 mars 2026

Fermages 2025

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Délibération n° 2026/012 du 27 mars 2026

Redevances d’occupation du domaine public

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Délibération n° 2026/011 du 27 mars 2026

Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement – budget principal

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Délibération n° 2026/010 du 27 mars 2026

Approbation du procès-verbal de la séance du 22 mars 2026

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Délibération n° 2026/009 du 22 mars 2026

Délégation des compétences du conseil municipal au maire

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Délibération n° 2026/008 du 22 mars 2026

Fixation des indemnités du maire et des adjoints

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