Publications administratives

Délibération n° 2024/097 du 15 novembre 2024

Demande de remise d'un administré sur des travaux d'eau potable

Télécharger

68 downloads249.20 KB

Délibération n° 2024/096 du 15 novembre 2024

Renouvellement de la location de la licence IV

Télécharger

69 downloads249.87 KB

Délibération n° 2024/095 du 15 novembre 2024

Fermages 2024

Télécharger

68 downloads250.30 KB

Délibération n° 2024/094 du 15 novembre 2024

Redevances d'occupation du domaine public

Télécharger

70 downloads256.10 KB

Délibération n° 2024/093 du 15 novembre 2024

Remplacement de la véranda de l'école de Cravant : nouveau prestataire

Télécharger

68 downloads251.05 KB

Délibération n° 2024/092 du 15 novembre 2024

Amortissement du four de la boulangerie d'Accolay

Télécharger

62 downloads246.88 KB

Délibération n° 2024/090 du 15 novembre 2024

Approbation du procès-verbal du conseil municipal - séance du 25 octobre 2024

Télécharger

61 downloads256.19 KB

Arrêté municipal n° 2024-105

portant permis de stationnement lieudit la Fausse Rivières

Télécharger

61 downloads271.69 KB

Délibération n° 2024/091 du 15 novembre 2024

Décision modificative n° 1 du budget principal

Télécharger

64 downloads235.30 KB

Arrêté municipal n° 2024-104

réglementant la circulation des véhicules sur le territoire de la commune déléguée d’Accolay (prolongation)

Télécharger

63 downloads259.97 KB

Cookie	Durée	Description
cookielawinfo-checkbox-analytics	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Analytics ».
cookielawinfo-checkbox-functional	11 months	Le cookie est défini par le consentement des cookies GDPR pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Fonctionnel ».
cookielawinfo-checkbox-necessary	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Les cookies sont utilisés pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Nécessaire ».
cookielawinfo-checkbox-others	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie "Autre".
cookielawinfo-checkbox-performance	11 months	Ce cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent. Le cookie est utilisé pour stocker le consentement de l'utilisateur pour les cookies dans la catégorie « Performance ».
viewed_cookie_policy	11 months	Le cookie est défini par le plugin GDPR Cookie Consent et est utilisé pour stocker si l'utilisateur a consenti ou non à l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune donnée personnelle.